Les procès-verbaux

Retrouvez dans cet espace les procès-verbaux et compte-rendus des réunions du Conseil municipal.

Les comptes-rendus sont publiés lors de leur affichage, à la suite d’une réunion du Conseil municipal. Ils sont remplacés ici par le procès-verbal de la réunion, après son adoption (réunion suivante)

Procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2024
  • Mise en place de l’ADN (Aide à la Dénomination et Numérotation) des voies
  • Instruction des permis de construire
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 mars 2024
  • Compte de gestion 2023
  • Compte administratif 2023
  • Affectation du résultat 2023
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale
  • Budget primitif 2024
Procès-verbal du Conseil municipal du 3 novembre 2023
  • Mise en place d’une protection sociale complémentaire santé et prévoyance pour les agents communaux au 1er
    janvier 2024
  • Versement d’une participation financière au CEN (Conservatoire des Espaces Naturels) pour les travaux des
    sentiers et extension parking de la Hottée du Diable
  • Convention mise à disposition des équipements sportifs
Procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
  • Création par le FJ Coincy, d’un terrain de sport pour les entrainements des joueurs

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