Les procès-verbaux

Retrouvez dans cet espace les procès-verbaux et compte-rendus des réunions du Conseil municipal.

Les comptes-rendus sont publiés lors de leur affichage, à la suite d’une réunion du Conseil municipal. Ils sont remplacés ici par le procès-verbal de la réunion, après son adoption (réunion suivante)

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2022
  • Extinction de l’éclairage publique une partie de la nuit
  • Demande de subvention vestiaire du stade
Procès-verbal du Conseil municipal du 22 juillet 2022
  • Projet du vestiaire du stade municipal : validation projet et contrat avec le Cabinet d’Architecte
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2022
  • Projet éolien Rocourt-St-Martin et Armentières
  • Travaux rue Louis Cesson
  • Emprunt vestiaire stade municipal
  • Travaux renforcement eau Chemin des écoliers pour Résidence Séniors Ages et Vies
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 mars 2022
  • Transfert dans le domaine public du chemin des Ecoliers
  • Budget communal 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2022
  • convention de délégation de compétence gestion eaux pluviales urbaines 2022 avec la CARCT
  • Constat de la désaffectation de l’usage public et de déclassement du domaine public d’une parcelle
    de terrain cadastrée ZK213 située rue de la Pare aux pigeons
  • Adhésion à la Fédération Nationale des Communes forestières

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