Les Conseils Municipaux

La vie municipale s’égrène au rythme de débats entre élus et de rencontres avec les administrés.

Vous trouverez les comptes-rendus des conseils municipaux, en bas de page ou en cliquant ici.

Fonctionnement des conseils municipaux

Les décisions importantes pour la commune sont prises lors des séances du conseil municipal qui sont ouvertes au public.

En application du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal se réunit sous la présidence du Maire à la mairie, à chaque date qu’il le juge utile, avec une obligation d’une réunion trimestrielle au minimum. Concrètement, une convocation écrite est adressée au domicile de chaque conseiller indiquant notamment les questions portées à l’ordre du jour.

Séance mode d’emploi

Après avoir soumis le procès-verbal de la séance précédente à adoption, la Maire met en débat les questions portées à l’ordre du jour. La parole est accordée aux conseillers municipaux qui la demandent, sans limitation de durée lorsque viennent en délibération des sujets engageant la politique municipale et nécessitant des échanges élaborés, tels que l’aménagement de la commune, le bilan de fonctionnement d’un service, les budgets et comptes administratifs…

Prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, les délibérations sont ensuite inscrites par ordre de date et signées par tous les membres du conseil. Par ailleurs, les séances de conseil municipal font l’objet d’un enregistrement : tout est consigné et un procès-verbal est établi, accessible sur demande par toute personne physique ou morale. A noter également que les budgets de la commune restent déposés à la mairie et sont mis à disposition du public après leur adoption.

Ouverture au public

Les séances du conseil municipal sont publiques, afin que chacun puisse, dans la discrétion, prendre connaissance de l’évolution de la vie de la commune.

Pour les personnes n’ayant pas pu se rendre à la séance et intéressées par les dernières affaires traitées un compte-rendu est affiché sous huitaine, assurant la transcription intégrale des rapports.

Compte-rendus des Conseils

 

 

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